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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE
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HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY
SAS DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE

Numéro de dépôt :
4577436
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY de DISTILLERIE d\'HAUTEFEUILLE

Présentation de la marque HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE domicilié(e) 3 rue Saint Antoine - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, Monsieur Etienne d'HAUTEFEUILLE domicilié(e) 3 rue Saint Antoine - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France.

La marque HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTEFEUILLE SINGLE MALT WHISKY arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LOUP HARDI , DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE , , DISTILLERIE D HAUTEFEUILLE , LE HARDI , DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE , L'EXPLORATEUR , HAUTEFEUILLE DRY GIN


SAS DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE - 3 rue Saint Antoine - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France


SAS DISTILLERIE d'HAUTEFEUILLE, Monsieur Etienne d'HAUTEFEUILLE - 3 rue Saint Antoine - 80110 - BEAUCOURT-EN-SANTERRE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Whisky.